Les Amis d'Aulnay

Le Collectif PLU appelle à manifester le 5 juin devant l'Hôtel de Ville...

Retour sur la réunion CAPADE du 17 mai dernier

L'ordre du jour de cette réunion devait nous amener à débattre des 3 points suivants :

    - La modification du PLU et les différents projets de densification

    - La problématique de la circulation sur le quartier sud et notamment de la circulation de transit

    - L'avenir du commerce de proximité et l'arrivée du Franprix sur le boulevard de Strasbourg en lieu et place de la boutique La Ville d'Aulnay.

Je suis intervenu à la demande de CAPADE sur la modification du PLU et la densification afin de rappeler que :

    - Densification ne rime pas forcément avec baisse de qualité de vie en prenant pour exemple le projet de couverture du périphérique qui a terme permettra de construire de nouveaux logements, équipements et d'offrir des espaces verts sur la dalle de couverture... ce qui améliorerra considérablement la qualité de vie des habitants qui ont aujourd'hui leurs fenêtres ouvertes sur cette 2 * 3 voies.

    - L'objectif de construire 250 à 300 logements est un objectif demandé expressement à Aulnay par l'Etat à travers le sous-préfet

    - Bon nombre d'associations ont demandé à M. Le Maire non pas une modification du PLU mais une révision de ce PLU qui permettra de remettre tout à plat et de comprendre les objectifs de cette municipalité et sa vision de la ville à 20 ans (combien d'habitants, ...)

J'ai conclu en insistant sur le fait que nous ne pouvions pas être en accord avec ces projets de densification car ils ne sont vus que par le petit bout de la lorgnette, à savoir la construction de logements alors que l'ensemble des problématiques doivent être traitées

    - Histoire du quartier et de ces habitants,

    - Capacité d'accueil de nouveaux enfants (crêches, écoles , collèges),

    - Capacité à absorber une augmentation des flux circulatoires,

    - Transports en communs, commerce de proximité et services offerts

    - Espaces de respiration suffisament important pour donner une qualité de vie à la population.

M. Grécourt est ensuite intervenu sur la les problématiques de circulation et notamment de la circulation de transit sur les rues pavillonnaires en rappelant que cela fait de nombreuses années que CAPADE se bat sur ce sujet sans forcément avoir trouvé un écho avec l'ancienne municipalité ou la nouvelle même si récemment une étude par un cabinet extérieure à été promise.

Ceci étant, mon intervention et celle de M. Grécourt n'ont pas eu beaucoup de succès car l'immense majorité des riverains et commerçants présents souhaitaient débattrre sur l'avenir du commerce de proximité, sur l'avenir du boulevard de Strasbourg et sur les inquiétudes suscitées par l'arrivée de Franprix.

J'ai appris plusieurs choses lors de cette réunion :

    - CAPADE a déposé un recours au tribunal administratif pour que Franprix ait obligation à déposer un permis de construire en lieu et place d'une demande de travaux. Cela permettra de savoir comment Franprix envisage le stationnement de ces clients, comment il envisage le réapprovisionnement de son magasin (combien de camion par semaine?), etc.... et donc de mesurer les nuisances pour les riverains.

    - JC Cugny, directeur du Monoprix et présent lors de cette réunion, est contre cette installation... qu'il a été mis devant le fait accompli... que la municipalité n'a même pas pensé à le prévenir de cette arrivée.

    - qu'une nouvelle association de commerçants va voir le jour pour devenir un interlocuteur fort de la municipalité et pour peser sur le type de commerce souhaité sur Boulevard.

Les commerçants présents et les riverains se sont inquiétés de cette arrivée car Monoprix est considéré comme la locomotive du boulevard... si Monoprix n'était pas là, l'ensemble des commerces péricliterait rapidement. L'arrivée de Franprix va affaiblir la locomotive et par la même risque d'affaiblir l'ensemble des commerçants.

De nombreuses fois lors de cette réunion, il a été dit... il faut préserver le commerce sur le boulevard de Strasbourg, il faut préserver le boulevard de Strasbourg.

Je pense que c'est une erreur, je pense que la survie n'est pas dans la préservation. Je pense qu'il faut être plus ambitieux!

Je pense pour ma part qu'il faut développer le boulevard de Strasbourg pour le transformer en centre commercial à ciel ouvert de centre ville.

Il faut augmenter le nombre de boutiques (en le rendant piétonnier et en installant des kiosques sur l'allée centrale), il faut le rendre plus accessible (essayer d'y passer en voiture un samedi après midi?) en augmentant la surface de parking à proximité, en travaillant sur les arrêts et horaires des Bus, et n proposant des parking vélos gardés, qu'il faut y construire des logements (certaines boutiques sont au rez dse chaussée de maison ancienne n'ayant qu'un étage ou deux...

Je pense enfin que la municipalité à les moyens de cette ambition (à travers la possibilité de préempter les commerces) mais que pour ce faire, elle doit se focaliser sur ce projet au lieu de s'éparpiller sans cesse sur des projets inombrables et variés qui n'ont aucune cohérence entre eux... Mais pour cela il faut une volonté politique forte.

Source : C. Hazebrouck pour Les Amis d'Aulnay

Aménagement du canal de l'Ourcq et requalification de la Nationale 3

Faire partie d'une intercommunalité cela rend fort, cela permet de répondre à l'appel à projet communautaires In-Europe, cela permet d'obtenir d'importante subvention de Bruxelles.... c'est en tout cas, ce que doivent se dire les communes "d'Est Ensemble".

En effet, elles viennent d'obtenir un premier volet de subventions pour 6,3 Millions d'Euros (du Fond Européen de développement régional) afin de lancer les études pour l'aménagement du Canal de l'Ourcq et la requalification de la Nationale 3 au travers du Groupe d'Intérêt Publique Ourcq fondé par Bobigny, Romainville, Noisy le sec et Bondy.

Malheureusement pour les Aulnaysiens qui sont également bordés par le canal et la nationale 3.... ce réaménagement va s'étaler de Pantin à Bondy!!!

Le Parisien du 14 Mai jour évoque ce projet, vous trouverez l'article ici

Source : Le Parisien et commentaires par C. Hazebrouck pour Les Amis d'Aulnay

CA.PA.DE Sud nous convie à débattre le 17 mai à 19H30 à la salle Dumont

Suite à la votation citoyenne organisée par cette association le 28 mars qui avait vu se déplacer plus de 200 personnes afin de demander la tenue d'un conseil municipal extraordinaire autour des problématiques du Plan Local d'Urbanisme, de circulation et des préemptions des locaux commerciaux et au refus de la municipalité d'organiser ce conseil municipal extraordinaire, CAPADE organise une réunion avec les citoyens afin de débattre ;
 - de la densification,
 - de la nuisance générée par une circulation de transit sur les voies communales
 - de la nécessité de préserver une qualité de l'offre commerciale en centre ville afin d'y maintenir un lien fort de société.

Il est à parier que ce troisième point sera au coeur du débat car il est probable que le magasin "La Ville d'Aulnay" soit remplacé par une enseigne du groupe Casinon (à priori un Franprix).
CAPADE à ce sujet, a déposé un recours au tribunal admninistratif suite au refus de la municipalité de surseoir à statuer sur la demande préalable de travaux.

Vous trouverez ci joint le tract affiché boulevard de Strasbourg au format A3 et actuellement boité dans la ville par les membres de cette association.

 

C. Hazebrouck pour Les Amis d'Aulnay

Le PLU restera de la compétence du maire.

Contrairement au souhait du gouvernement, une majorité de député UMP (avec l'appui de députés PS) a refusé que l'élaboration des plans locaux d'urbanisme (PLU) se décide systématiquement au niveau de l'intercommunalité et non plus des maires à horizon 2018.

Pourtant cela semblait une bonne idée car comme le rapporteur M. Piron (soutenu par les députés Verts) le soulignait "chaque conseil municipal réfléchit aux vocations de son territoire dans le cadre du PLU communal et fait ses réserves foncières en ignorant, la plupart du temps, ce qui se fait chez les voisins», ce qui aboutit à des «surconsommations» d'espace.

En effet, l'absence de planification intercommunale peut entrainer des problèmes, voir des abérations, notament dans le cadre de l'urbanisme commercial. B. Apparu (secrétaire d'Etat) avait notamment estimé qu'il est impensable d'imaginer organiser l'urbanisme commercial dans le cadre de PLU alors qu'il y a tout intérêt à travailler cela au niveau des bassins de vie.

A l'inverse, certains députés ont dénoncés cette proposition en indiquant qu'une commune qui ne maitrise pas ses sols, ne maîtrise ni son destin ni sa physionnimie .

Pour ma part, j'estime qu'une fois de plus, nous avons manqué là l'occasion de raisonner plus largement pour de basses considérations de gouvernance. Prenons l'exemple du projet controversé de salle multiplex sur Aulnay sur le site de l'ancien Garage Renault (abandonné?? en tout cas on en parle peu en ce moment mais cela ne veut rien dire.. qui se serait fait sans étude d'impact sur le tissu économique des communes voisines).

Les villes ne devraient pas être en concurrence les unes par rapport aux autres mais plutôt travailler en collaboration... c'est tout l'intérêt de l'intercommunalité..... y viendrons-nous à Aulnay... C'est un autre débat.

Ci joint le lien vers le Compte Rendu du débat à l'assemblée nationale sur cet amendement

Source : Site assemblée nationale et commentaires par C. Hazebrouck pour Les Amis d'Aulnay

2 mois et toujours pas de nouvelles...

 

Cela fait maintenant plus de 2 mois que Les amis d'Aulnay ont interpellé M. Ségura, maire d'Aulnay Sous Bois, pour demander une délibération sur l'exonération de taxe foncière pour les propriétés baties avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement en faveur des économies d'énergie et du développement durable comme l'article 31 de la loi de finance rectificative pour 2006 le permet.

2 mois et un vote du budget 2010 (8 avril 2010) où n'est pas pris en compte notre demande.

2 mois sans réponse ni orale, ni écrite, ni e-écrite.

2 mois sans nouvelles.

Pour rappel, nous remettons ici notre courrier initial en espérant que certains amis de M. Le maire, lisant attentivement ces quelques lignes, lui demanderont de bien prendre quelques instants pour nous répondre.

 

C. Hazebrouck pour Les Amis d'Aulnay

 

 

Exonération de TVA rétablie pour les cessions de terrains par les collectivités locales aux offices publics d'HLM.

Depuis le 11 mars 2010, la disposition du Code général des impôts abroge l'éxonération de TVA pour les apports et cessions de terrains à bâtir effectués par les collectivités locales au profit des offices publics d'HLM et de leurs unions.

Cette abrogation découle de la mise en conformité du droit français avec la directive n° 2006/112/CE du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et de la simplification des règles en matière de TVA immobilière

Mais Benoist Apparu, secrétaire d'Etat en charge du logement et de l'urbanisme a indiqué lors de la cloture de l'assemblée générale annuelle des offices publics d'HLM que le gouvernement a décidé que ces opérations de cession devaient demeurer exonérées de TVA, comme le prévoyait la législation antérieure.

Au dela de l'information qui permettra aux offices HLM d'utiliser les 20 Millions d'Euros annuels estimés de cette mesure aux réhabilitations et constructions de logements, on sent tout de même un problème dans la rédaction et promulgation des décrets et des lois pour arriver à tout et son contraire en moins de 2 mois de temps.

A vouloir aller très vite... on met parfois longtemps...pour revenir à son point de départ...

Il  reste surtout à savoir si la cession du terrain Arc en Ciel à l'OPH voté par délibération du conseil municipal du 15 avril 2010 sera bien exonérée de TVA... sinon la charge pèsera encore un peu plus sur l'OPH.

Source : AFP et C. Hazebrouck pour Les Amis d'Aulnay

Abandon d'un bâtiment - Moyens à disposition du Maire

C'est sur le site du Sénat que j'ai trouvé la question de Jean-Louis Masson (sénateur de la Moselle) et la réponse du Ministère de l'intérieur à cette intérrogation... Il reste à savoir pourquoi ces moyens d'actions ne sont aujourd'hui pas utilisés par notre municipalité pour éviter certaines friches industrielles urbaines (hôtel des impôts par exemple).

Voici la réponse publiée sur le site du Sénat, elle semble très claire et explicite sur la façon de procéder.

Lorsque, dans une commune, des immeubles, parties d'immeubles, voies privées assorties d'une servitude de passage public, installations et terrains sans occupant à titre habituel ne sont manifestement plus entretenus, le maire, à la demande du conseil municipal, engage la procédure de déclaration de la parcelle concernée en état d'abandon manifeste définie aux articles L.2243-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT).

Le maire constate, par procès-verbal provisoire, l'abandon manifeste d'une parcelle, après avoir procédé à la détermination de celle-ci ainsi qu'à la recherche des propriétaires, des titulaires de droits réels et des autres intéressés. Ce procès-verbal détermine la nature des travaux indispensables pour faire cesser l'état d'abandon. Il fait l'objet de mesures de publicité et de notifications. À l'issue d'un délai de six mois à compter de l'exécution de ces mesures de publicité et des notifications, le maire constate par un procès-verbal l'état d'abandon manifeste de la parcelle qui est tenu à la disposition du public. Le maire saisit le conseil municipal qui décide s'il y a lieu de déclarer la parcelle en état d'abandon manifeste et d'en poursuivre l'expropriation au profit de la commune, pour une destination qu'il détermine.

Toutefois, cette procédure ne peut être poursuivie si, pendant le délai de six mois précité, les propriétaires ont mis fin à l'état d'abandon ou ont manifesté leur intention d'y mettre fin soit en commençant des travaux, soit en s'engageant à les réaliser dans un délai fixé en accord avec le maire. La procédure peut être reprise si les travaux n'ont pas été réalisés dans le délai prévu. L'expropriation des immeubles, parties d'immeubles, voies privées assorties d'une servitude de passage public, installations et terrains ayant fait l'objet d'une déclaration d'état d'abandon manifeste peut être poursuivie au profit d'une commune dans les conditions prévues par le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique. L'expropriation doit avoir pour but soit la construction de logements, soit tout objet d'intérêt collectif relevant d'une opération de restauration, de rénovation ou d'aménagement.

Afin de remédier à la situation à laquelle est confrontée le maire face à des biens en état d'abandon, d'autres moyens sont à sa disposition et notamment la procédure d'acquisition de biens sans maître. En effet, une commune sur le territoire de laquelle est situé un bien sans maître peut s'en porter acquéreur, en application des dispositions de l'article L. 1123-2 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) et de l'article 713 du Code civil lorsque ce bien était détenu par un propriétaire décédé depuis plus de trente ans et dont les héritiers n'ont pas accepté la succession, expressément ou tacitement, durant cette période ou lorsqu'il s'agit d'un bien qui n'a pas de propriétaire connu et pour lequel depuis plus de trois ans les taxes foncières n'ont pas été acquittées ou acquittées par des tiers.

Les communes peuvent utilement se reporter à la circulaire interministérielle référencée MCT/B/06/00026/C du 8 mars 2006 précisant les modalités d'application de l'article 147 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales et s'appuyer sur l'expertise des services préfectoraux. À l'issue de la procédure, la commune est propriétaire du bien.

Réponse complète sur le site du sénat ici :

Source : Site du sénat et C. Hazebrouck pour Les Amis d'Aulnay

L'Etat publie ses indicateurs de résultats des lycées

Le ministère de l'éducation a mis en ligne sur son site web les 3 indicateurs sur lesquels il se base pour "noter" les lycées. Vous trouverez la publication de ces indicateurs à cette adresse.

Concernant notre ville, l'association Les Amis d'Aulnay vous propose cette vision synthétique des résultats des lycées (enseignement général, technique et professionnel).

Les trois indicateurs retenus sont :
     - Taux de réussite au baccalauréat 2009
     - Taux d'accès de la seconde et/ou première au baccalauréat 2009
     - Proportion de bachelier parmi les élèves sortants de 2009

Pour les 2 premiers indicateurs, au regard du taux constaté en 2009 (qui est une donnée brute), vous avez le taux attendu par rapport à la référence académique et nationale.

Le taux attendu est le taux théorique calculé prenant en compte les compétences scolaire à l'entrée en seconde et les caractéristiques sociales des élèves du lycée (par exemple : l'état s'attend à un pourcentage de réussite plus faible lorsque le lycée est en ZUS...)

La valeur ajoutée représente donc la contribution de l'établissement à accompagner ses élèves jusqu'à l'obtention du diplôme (une valeur ajoutée positive signifie que l'établissement a fait plus que ce qu'on attendait de lui...)

Taux de réussite au baccalauréat 2009

 
Les taux constatés sont plutôt bons (pour le public et le privé)

La série L du lycée Jean Zay et la série production du lycée Voillaume font moins bien qu'attendus. A l'inverse le lycée protectorat Saint Joseph fait beaucoup mieux qu'attendus sur la série Services avec 100% de réussite au bac en 2009.

A noter également les 100% de réussite pour les séries L et ES au lycée de l'Espérance.

Taux d'accès de la seconde et/ou de la première au baccalauréat 2009

C'est la probabilité de chances d'obtenir le baccalauréat dans l'établissement lorsque vous êtes en seconde et ou en première dans ce même établissement.

Cet indicateur permet de nuancer le taux de réussite au baccalauréat en donnant une indication sur la sélectivité de l'établissement notamment lorsque ce taux est faible alors que le taux au baccalauréat est très fort (cela semble être le cas de l'Espérance)

Proportion de bacheliers parmi les élèves sortant en 2009

C'est la proportion d'élèves qui quittent l’établissement avec le baccalauréat, y compris après des redoublements efficaces.

Cela nous montre qu'il y a une sélection qui reste importante entre la seconde et la première notamment pour L'Espérance, Jean Zay et Voillaume.

Source : Ministère de l'Education Nationale, C. Hazebrouck pour Les Amis d'Aulnay

Les Elus Verts s'expliquent... ce soir au Foyer Dumont à 19H00

Comme nous vous l'avions annoncé vendredi 9 avril, les Elus Verts ont pris la décision de quitter la majorité municipale et ont voté contre le budget 2010.

Lors du conseil municipal, Les Verts ont expliqué aux Elus et en particulier à M. Ségura pourquoi ils se sentaient "obligés" de prendre cette décision grave.

Ils ont également décidé de s'expliquer sur cette décision devant la population. Ils nous donnent donc rendez-vous ce soir à la salle Dumont à partir de 19H00.

Les Amis d'Aulnay souhaitent une fois de plus exprimer leur soutien pour cette décision courageuse même si par la même nous perdons des interlocuteurs fiables et sérieux au sein de l'éxécutif municipal.

Ci joint le tract distribué sur les marcés Aulnaysens.

C. Hazebrouck pour Les Amis d'Aulnay